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(Source : circulaire AEFE n°1990 du 24 août 2015)


Un conseil du second degré est mis en place dans les établissements du second degré. Lorsque l'établissement ne comprend que du second degré, le conseil d'établissement exerce les attributions du conseil du second degré.


Attributions

Le conseil du second degré prépare les travaux du conseil d'établissement pour ce qui concerne le second degré, notamment dans les domaines suivants :

 

Composition

Le conseil du second degré est présidé par le chef d'établissement ou, en cas d'empêchement, par son adjoint.
A l'identique du conseil d'établissement, sa composition est tripartite. Y siègent:

Pour chaque membre titulaire élu du conseil du second degré, un suppléant est élu dans les mêmes conditions. La durée du mandat des membres du conseil du second degré est d'une année et il expire le jour de la première réunion du conseil qui suit son renouvellement.