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(Source : circulaire AEFE n°1990 du 24 août 2015)


Un conseil d'école est instauré dans tous les établissements qui comprennent un enseignement du premier degré placé sous la responsabilité d'un directeur d'école.


Attributions

Le conseil d'école adopte le règlement intérieur de l'école sur proposition du directeur d'école.
Ce conseil est obligatoirement consulté pour avis sur toutes les questions ayant trait au fonctionnement et à la vie de l'école, notamment sur :

Il adopte son règlement intérieur.


Composition

Le conseil d'école est présidé par le directeur d'école.

Sont membres de droit :

Par ailleurs, des représentants des autres personnels qui exercent dans l'école peuvent assister, également avec voix consultative, au conseil d'école. Le président après avis du conseil, peut inviter toute personne dont la consultation est jugée utile en fonction de l'ordre du jour.